coté remorque tractable , le saviez vous ?

C'est ici que l’on parle de son camping-car et de tout ce qui va avec. (pas de technique)

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AbSoluTyon

coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par AbSoluTyon »

Bonsoir.

Coté remorque tractable , le savez vous ou pas ?

imaginons que vous avez une remorque porte voiture ou autre de plus de 750 kgs que vous avez immatriculée et bien sur assurée (puisque elle a une plaque d'immatriculation individuelle).

cette remorque est assurée chez le même assureur que votre camping car , intitulons l'assureur "tartenpion"

vous avez une voiture qui est assurée chez "trucmuche"

vous avez déclaré à vos assureurs respectifs (tartempion et trucmuche) que vous tractiez de temps en temps une remorque de plus de 750 kgs.

vous suivez ? c'est bien :D

vous avez accroché votre remorque derrière votre voiture ( qui a le droit de tracter ce genre d'attelage bien sur) et par malheur il vous arrive un accident .

suite à une mauvaise manœuvre avec votre attelage votre remorque a accrochée un autre véhicule .
Comment allez vous remplir votre constat à l'amiable ?

vous allez prendre l'attestation de votre voiture
ou
l'attestation de votre remorque en guise du numéro de contrat pour remplir le constat ?

.......je vous donnerais la réponse bientôt. :D

Cordialement
Modifié en dernier par AbSoluTyon le dim. 15 janv. 2023 19:33, modifié 1 fois.



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Pilote79
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coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par Pilote79 »

Jean-Luc,
Qui est abîmée : la voiture ou la remorque ?


Pilote 79
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AbSoluTyon

coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par AbSoluTyon »

ah trés juste Pilote, j'ai rectifié le post :D :D



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rodeo blues
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coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par rodeo blues »

bonsoir

l'assurance de la remorque si c'est elle qui a accroché l'autre véhicules inversement si c'est la voiture qui a accroché

par contre les assureurs (la MAAF en particulier)ne voulaient pas assurer (ou plutôt trainaient la jambe ) si la voiture tractrice était
assurée ailleurs assurée

résultat après discutions : totalement illégal , la remorque a une carte grise spécifique , une assurance spécifique et peut entre tractée par n'importe quelle voiture quelle que soit son assurance

ils font cela pour que les deux véhicules soient assurées chez eux
cas perso : remorque assurée a la MAAF , voiture chez MMA pas de soucis ( accrochage en 2020 pas responsable ) RAS

dans mon boulot j'ai tracté des semi-remorques immatriculées a l'étranger sans soucis

CLAUDE
Modifié en dernier par rodeo blues le dim. 15 janv. 2023 19:54, modifié 1 fois.


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pascal02
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coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par pascal02 »

Bonjour Jean Luc, je pense que c'est l'assurance de la voiture car toute remorque tractée par une voiture c'est l'assurance de la voiture qui couvre les dommages suite à un accident.Maintenant la remorque >= 750kgs donc une plaque immatriculation différente mais tractée par la voiture ou un Cc ???.
Bonne soirée.



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rodeo blues
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coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par rodeo blues »

bonsoir

pascal 02

si la remorque dépasse 750kg elle a une carte grise et une assurance spécifique

claude


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pascal02
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coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par pascal02 »

Bonsoir Rodeo Blues, effectivement donc c'est l'assurance de la voiture qui couvrira les frais d'un accident, car je pense que l'assurance de la remorque couvre juste ce qui de tractée par cette remorque. Une question pas simple mais bien utile à savoir.Je dois sans doute être dans le faut mais bon j'attend la réponse de Jean Luc.
Vu que c'est le chauffeur qui & responsable donc la voiture qu'il conduit. Par contre si la remorque & décrocher en stationnement & qu'un véhicule rentre dedans ce sera assurance de la remorque.
Bonne soirée.



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AbSoluTyon

coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par AbSoluTyon »

Bonjour les amis.

Donc voici la réponse .Le tout est d'être bien "au courant" car le jour ou cela arrive ....

premièrement :
Pour toute remorque dont le poids est supérieur à 750 kgs ( donc immatriculable) vous devez souscrire un contrat d’assurance spécifique.

Il faut savoir qu’en cas d’accident avec une remorque, le véhicule tracteur et sa remorque sont considérés comme un seul et même ensemble, l’ensemble routier. Donc en cas d’accident avec votre remorque, c’est à l’assureur du véhicule tracteur d’intervenir pour la gestion du sinistre.

Sur votre constat amiable d’accident, vous devrez renseigner la marque et l’immatriculation du véhicule tracteur ainsi que les coordonnées d’assurance de celui-ci. Il est donc utile que le véhicule tracteur et la remorque soient assurés chez le même assureur.

Avec 1 assureur, vous êtes dans l’hypothèse d’un accident « simple ». Ça sera le cas si votre remorque et votre voiture sont assurées chez un unique assureur et qu’il n’y a qu’un tiers engagé. En cas d’accident matériel, le délai de traitement sera de quelques jours à quelques mois.

En revanche s’il y a plus de 2 assureurs, il s’agit d’un sinistre « complexe », dont le temps de traitement pourra varier de quelques mois à quelques années .

dans le cas ou vous avez garée votre remorque le long d'un trottoir seule,( sans être accrochée à un véhicule) et qu'elle crée un accident , à ce moment là c'est uniquement l'assurance de la remorque qui rentrera en compte. ( suivant comment vous êtes assuré matériel ,bien sur) , la base étant au minimum la responsabilité civile de la remorque. C'est cette base qui est obligatoire.

Attention toutefois, cette garantie civile ne vous protège pas, vous et votre remorque mais uniquement le tiers .Ainsi, si vous êtes responsable d'un sinistre et que votre remorque est endommagée, vous ne pourrez prétendre à une indemnisation de la part de votre assurance.

Pour une protection plus complète concernant votre remorque, mieux vaut opter pour une assurance tous risques qui comprend la garantie vol, incendie, tempête, catastrophe naturelle, et qui prendra en charge vos réparations en cas d'accident responsable. Naturellement, vous pouvez souscrire des garanties complémentaires à l'image de l'assistance, du dépannage, du rapatriement, etc.
Selon le contenu de votre remorque, il peut être intéressant également de souscrire une assurance remorque qui prend en charge le vol ou l'altération de son contenu.

attention une chose à ne pas négliger, auprés de vos assureurs respectifs concernant les véhicules tracteurs faite porter la mention sur votre attestation "remorque de plus de 750 kgs", et "remorque de moins de 750 kgs.
un assureur ,en cas d'accident , vous dira ....." mais nous n'étions pas prévenus"

Mais au fait?....concernant une porte voiture que vous tracter derrière votre camping car ,si vous perdez le contenu (votre voiture) ,d'après vous ,vous êtes assuré?

bonne route .
Cordialement
Modifié en dernier par AbSoluTyon le lun. 16 janv. 2023 09:42, modifié 3 fois.



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Michel28
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coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par Michel28 »

Bonjour
Les Remorques au dessus de 500kg ont une carte grise, c'est mon cas
donc les assurances, savent quand ils assurent ont connaissance du poids de la la remorque.
après en cas de pépins, a qui attribuer la responsabilité, autre finesse des assurances


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Message par pascal02 »

Bonjour Jean Luc, merci pour toutes ces infos, comme quoi il faut faire attention quand on signe un contrat d'assurance & poser les bonnes questions à l'assureur.
Bonne journée.



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PnyTense

coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par PnyTense »

Kkkkkk
Modifié en dernier par PnyTense le mar. 10 oct. 2023 20:47, modifié 1 fois.



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AbSoluTyon

coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par AbSoluTyon »

pas faux ! :-D :trinque:



pascal02
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Message par pascal02 »

Re, concernant la voiture sur le plateau qui tombe sur la chaussée & cause des dégats ( habitation, véhicule, .....) la logique dirait que c'est l'assurance de la voiture.
Maintenant es ce que la voiture elle est assuré pour ça réparation (tous risques) peut être???.

Bonne journée.



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Michel28
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coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par Michel28 »

Bonjour
Une voiture qui ne touche pas terre, soit sur une remorque, on n'est pas obligé de l'assurer
ça c'est un jugement de la cour de cassation donc définitif et qui date un peu, ou un jour un p'tit bleu
contrôlait une remorque, et exigeait du chauffeur l'assurance de la voiture sur la remorque

ce qui doit être assuré, c'est ce qui roule, ou véhicule dont les roues sont au sol
après ce qu'en disent les assurances, ça on le saura dans le débat qui va suivre


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AbSoluTyon

coté remorque tractable , le saviez vous ?

Message par AbSoluTyon »

Re ,

Alors concernant éventuellement un sinistre par cet exemple.

le camping car tracte une remorque porte voiture (et sans créer d'accident) perd la voiture ,roulante, qui est sur le plateau résultat la voiture dans un piteu état.
cela va être l'assurance de la voiture qui fonctionnera.

si cette perte engendre un accident ,cela sera toujours l'assurance de la voiture.

je rappelle qu'au minimum votre voiture doit être assuré en responsabilité civile ( au tiers) ce qui est obligatoire de part la loi.

extrait de la loi. https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F2628
"Le propriétaire d'un véhicule à moteur (voiture, moto, ...) en circulation: en train de rouler sur la voie publique, ou en stationnement tout en étant ou en état de rouler en France doit l'assurer avec au minimum la garantie responsabilité civile. L'assurance responsabilité civile, appelée parfois assurance au tiers, sert à indemniser les victimes des dommages causés par le véhicule. Le non-respect de l'obligation d'assurance est puni pénalement. Cette obligation vous concerne quelle que soit votre nationalité et quelle que soit la durée de votre séjour en France.

donc si un jour vous allez chercher une voiture et que vous décidez de la monter sur un plateau ,( puisque roulante) faites une assurance au tiers dés lors qu'elle se trouvera sur la voie publique y compris sur le plateau.

pour une voiture non roulante ( c'est à dire au minimum une roue en moins en contact sur votre plateau),vous rentrerez en contact avec votre assureur qui vous fera une protection 48/72h payante ou déclarative suivant votre demande pour assurer le contenu porté, afin qu'en cas d'accident vous soyez couvert.
Attention avant de faire le transport faites vous envoyer un écrit ou mail de confirmation par votre compagnie d'assurance.
l'assurance de votre remorque ne rentrera pas en compte, ni celle de votre tracteur.

Michel, je pense que le jugement de la cour de cassation ne porté que sur un véhicule remisé car c'est la seul exception à la règle obligatoire des véhicules transportés ou sur voie publique. Quand on dit "remisé" c'est à dire en garage perso.

Cordialement



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