pas de ceintures !!

Message par **phil27** » lun. 23 févr. 2009 21:40

bonjour
suis tout nouveau sur le site, en vue d'un petit camping car qui ne possède pas les ceintures de sécurité à la dinette(ford transit année 1982)
je voudrai pouvoir en faire installer , est-ce possible et par qui?
merci de vos réponses

Message par **larose** » lun. 23 févr. 2009 21:50

bonjour ,
j'avais en vue de m'acheter un CC avec le meme probleme
de manque de ceintures de securite a l'arriere .
je m'etais renseigne pour en faire placer , mais le HIC ,
c'est que ce sera sous ta responsabilite car pas prevu par le
constructeur , puis le passage aux mines (drire) pour modification
du vehicule , enfin bref , le parcour du combattant .
comme je voulais absolument des ceintures a l'arriere pour pouvoir
emmener le petit fils , j'ai cherche un CC avec ceintures a l'arriere
d'origine .
a bientot

Message par **phil27** » lun. 23 févr. 2009 22:16

bonsoir
merci de votre réponse,j'imagine que le cc que vous avez acheté est assez récent ?
à partir de quelle année les ceintures sont arrivées sur les cc?
c'est quand même dingue que ce ne soit pas obligatoire .
merci

Message par **peraud** » lun. 23 févr. 2009 23:00

Quand le véhicule n'est pas conçu d'origine pour recevoir des ceintures de sécurité , il est quasiment impossible de les faire accépter par la DRIRE sans un renforcement des structures sur les quelles seront fixé les ancrages des ceintures , ces renforcements devront faire l'objet d'une notte de calcul , et validée par un organisme de controle (genre Veritas) et ensuite c'est au bon vouloir de l'ingénieur vérificateur de la DRIRE .

Ceci dit , je circule en toute légalité avec une Panhard 24CT de 1965 sans ceinture , elle n'en a jamais eu , et il est impossible d'en mettre .

Message par **bose56** » mar. 24 févr. 2009 10:47

Salut ,
j'ai eu ce probléme, 4 places carte grise et juste des ceintures pour les sieges de devant.
Pour la securité des petits j'ai installé moi meme des ceintures ventrales ( acheté dans une casse ) sur la place dos a la route pour le siege BB.
pour les fixation, prendre exemple sur les ceintures avant : fixation a travers le plancher sur une barre de renfort sous chassi ;l'homologation je m'en fou je sais que c'est hyper solide ( si celle de devant resiste a un adulte de 8OKG a l'arriere avec un enfant...)
pour le controle technique si il faut je les cacherai sous les sieges.
le but pour moi c'est d'avoir des ceintures solide ,c'est reglé.
Ce n'est que mon point de vu.
bye

Message par **Les quenteloux** » mar. 24 févr. 2009 10:56

Bonjour,
Sur notre CC, 5 places carte grise et seulement 4 ceintures...
Peut-on emmener un passager sans ceinture ?

Cordialement,

Coco et Yves

Message par **Guy83** » mar. 24 févr. 2009 11:03

Sur notre CC, 5 places carte grise et seulement 4 ceintures...
Peut-on emmener un passager sans ceinture ?

C'est non !!
Les passagers doivent être assis attachés.

Message par **Lexa** » mar. 24 févr. 2009 11:17

Hi,

C'est non !!
Les passagers doivent être assis attachés.

Oui est NON ....

la réglementation est en train de changer, depuis un an c'est 1 ceinture = 1 place carte grise, dans ce cas c'est NON t'as pas le droit ...

Mais avant (et cela semble être le cas pour ton CC) à partir du moment que sur la CG il est marqué X passagers, tu as le droit de prendre X passagers.

Guy83,

si j'applique tes consignes, dans mon CC, on ne part que deux alors ? ...

et j'ai 7 places sur la CG .....

et sur mon ancien Lexa, je me serais contenté de le regarder, il n'y avait pas de ceinture du tout ..

je vais pouvoir revendre tout l'arrière ...

Message par **Les quenteloux** » mar. 24 févr. 2009 17:35

[/quote]

Oui est NON ....

la réglementation est en train de changer, depuis un an c'est 1 ceinture = 1 place carte grise, dans ce cas c'est NON t'as pas le droit ...

Mais avant (et cela semble être le cas pour ton CC) à partir du moment que sur la CG il est marqué X passagers, tu as le droit de prendre X passagers.

[/quote]

Pour épaissir le bouillon, c'est un camping car neuf acheté sur parc.
En fait c'est un modèle 2007 avec une première mise en circulation décembre 2008.

Cordialement,

Coco et Yves

Message par **Guy83** » mar. 24 févr. 2009 18:01

Mais avant (et cela semble être le cas pour ton CC) à partir du moment que sur la CG il est marqué X passagers, tu as le droit de prendre X passagers.

A condition que tu sois équipé de ceintures ...

Pour épaissir le bouillon, c'est un camping car neuf acheté sur parc.
En fait c'est un modèle 2007 avec une première mise en circulation décembre 2008.

Ben là y a pas photo, c'est non.

Par contre et pour répondre à Gillou qui veut revendre son arrière (??), si rajout de ceintures, new conformité, new mines et carte grise ... je pense.
Je vais fouiller dans la réglementation voir ...

Message par **larose** » mar. 24 févr. 2009 22:04

bonjour ,
pour repondre a Phil27 , mon CC est de 1999 et
6places CG dont 4 pl avec ceintures face route , 2 pl sans
ceintures dos a la route .
le tout pour 4 couchages .
par contre , je ne sais pas en quelle annee sont arrivees
les ceintures de securite pour les cellules .
a bientot

Message par **Lexa** » mer. 25 févr. 2009 00:30

Hi,

En fait c'est un modèle 2007 avec une première mise en circulation décembre 2008.

A condition que tu sois équipé de ceintures ...

Ben là y a pas photo, c'est non.

Pas d'accord ! ....

et je vais encore épaissir le bouillon ...

si depuis un an, c'est une place CG = 1 place ceinture .....

ce n'est pas un an "date d'immatriculation" mais "date du certificat de conformité"

Si le modèle X aménagement Y à une certification de plus de 1 an ... il est encore commercialisable cette année .....

Une loi ne peut être rétroctive .... surtout en cette matière ...

car la loi impose aussi 1 ceiture OUI, mais une ceinture sur les places faces à la route ... et encore beaucoup de CC, Neuf, non immatriculé, sont encore dans la configuration "ancienne" et répondent à la conformité de la date du certificat signé par la drire en ce temps la ...

et à moins qu'une bleusaille passe par la, est me donne tort ..... en cas de contrôle, c'est au niveau du nombre de passager inscrit sur la CG, que l'on comptera s'il y a excès ou non de passager ....

et c'est sur le certificat de conformité que l'on comptera le nombre de ceintures

Si le nombre de ceinture est inférieur aux nombres de places ... c'est le certificat de la Drire qui fait foi, puisque la CG est délivrée SEULEMENT sur prsentation de celui ci ..

Tel que vous présentez la chose, il y a 80% des CC à metter au rebut pour n'avoir que deux places ... et 100% des CC neuf encore sur parc, à mettre à la poubelle ..

Recherchez sur le forum, il y a un collectionneur, qui nous parle de sa Panhard 24 BT ou CT, il circule SANS ceinture tout à fait légalement ...

http://www.t4zone.info/Homologation_d'u ... %C3%A0_pas]

Extrait :

Augmentation du nombre de places assises
Point important, car l'année du véhicule va déterminer les implantations possibles de la banquette rajoutée et le budget associé.

Pour les véhicules mis en service avant 2000 (date où les ceintures de sécurité ont été rendues obligatoires à l'arrière), tout est possible. Une banquette maison réalisée dans les règles de l'art sera parfaite.

Pour les véhicules mis en service à partir de 2000, cela devient plus compliqué. Dans le cas d'une banquette face à la route, celle-ci devra être homologuée et posée par un professionnel. Autant dire que le budget sera bien différent. Il faudra compter au moins 1500 EUR, rien que pour cette banquette. Pour les budgets plus réduits et voulant néanmoins transporter plus de gens, on pourra monter une banquette faite maison dos à la route ou parallèle à la route (sans ceintures de sécurité). Pour cette dernière, on ne pourra pas y transporter des enfants de moins de 13 ans.

La date butoir de 1 place = 1 ceinture est 20 octobre 2007 ..

Alors pour le cas précis, le mieux selon les infos trouvées sur le NET ... contacter la Drire avant TOUT achat, pour savoir, vu le chevauchement des dates, s'il ressort de l'ancienne réglementation ou de la nouvelle.

Néanmoins si la préfecture à bien fait son boulot, s'il est mentinné 5 places CG, c'est 1 place sans ceiture autorisée .. vous reste plus qu'à tirer au sort la place du mort ...

Message par **Lexa** » mer. 25 févr. 2009 00:43

Hi,

en rajout :

Article R412-1 du code de la route

Modifié par Décret n°2006-1496 du 29 novembre 2006 - art. 1 JORF 1er décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2008

I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.

Chaque siège équipé d'une ceinture de sécurité ne peut être occupé que par une seule personne.

II. - Toutefois, le port de la ceinture de sécurité n'est pas obligatoire :

1° Pour toute personne dont la morphologie est manifestement inadaptée au port de celle-ci ;

2° Pour toute personne munie d'un certificat médical d'exemption, délivré par la commission médicale départementale chargée d'apprécier l'aptitude physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs ou par les autorités compétentes d'un Etat membre de la Communauté européenne ou de l'Espace économique européen. Ce certificat médical doit mentionner sa durée de validité et comporter le symbole prévu à l'article 5 de la directive 91/671/CEE du Conseil du 16 décembre 1991 ;

3° En intervention d'urgence, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule d'intérêt général prioritaire ou d'une ambulance ;

4° Pour tout conducteur de taxi en service ;

5° En agglomération, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule des services publics contraint par nécessité de service de s'arrêter fréquemment ;

6° En agglomération, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule effectuant des livraisons de porte à porte.

III. - Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

IV. - Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.

original disponible ici :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... rieLien=id

Message par **Les quenteloux** » mer. 25 févr. 2009 08:40

Bonjour,
merci pour toutes ces infos.
Il ne reste, en effet, plus qu'à tirer au sort la place sans ceinture...

La majeure partie du temps, nous ne sommes que deux, mais c'était pour savoir si en cas de besoin je ne serais pas répréhensible.

Cordialement,

Coco et Yves

Message par **Le Druide** » dim. 1 mars 2009 23:38

Bonjour,
Je me permets de me greffer dans votre forum.
J'ai un Challenger 100 sur Fiat Dudato 1.9 TD avec deux places assises et trois places sur la carte grise,
Question, combien je peux transporter de personne, moi y compris ?????