carte Grise

C'est ici que l’on parle de son camping-car et de tout ce qui va avec. (pas de technique)

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TELQUELLE
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Re: carte Grise

Message par TELQUELLE »

Dernier message de la page précédente :

Hey ,
Tu vois elle a fini par arriver : a pied certes mais elle est LA :super: :super: :lol: :lol:


MAP
RAPIDO 891M

Si vous pensez que l'aventure est dangereuse, essayez la routine : Elle est mortelle !!!

JE BOYCOTTE LES "CAMPINGS-CARS PARKS A BESTIAUX" dont L'OBJECTIF EST DE RESTREINDRE NOTRE LIBERTE DE STATIONNEMENT et qui pousse les municipalités a pondre des arrêtés de stationnement ILLEGAUX !!!!!

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Momon09
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Re: carte Grise

Message par Momon09 »

Bonjour,
Bon alors maintenant, il n'y plus qu'a. :trinque:


Ghislaine, Jean-Raymond et Jazz
Profilé Chausson Flash 20 Top de 2011 sur Ford Transit 2,4l 140 CV
Bonne journée à tous

thierry24
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Re: carte Grise

Message par thierry24 »

Michel28 a écrit :Re
ça y est j'ai aussi fini par l'avoir ma carte grise (1 mois de délai)

A savoir (tout frais)
le CPI (WW) la validité et portée à 2 mois au lieu d'1 et reconductible de 2 mois si besoin
Le CPI (WW) émis pour un mois entre novembre et 15 décembre 2017 sont prorogés de 2 mois sans aucunes interventions
infos lues sur le site de l'ANTS
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Actualites/Duree-de-validite-des-CPI-WW

oui mais ATTENTION, c'est uniquement valable pour les CPI WW, soit les véhicules vendus par des pro, qu'ils soient d'occasion ou neuf.

La vente de véhicule entre Particuliers, l'arrêté 2009 et notamment sont chapitre IV article 7 est en vigueur et la "durée de vie" du CPI est de 1 mois :wink:

CHAPITRE 4 : LA CIRCULATION PROVISOIRE DU VEHICULE
Article 7 En savoir plus sur cet article...

Le coupon détachable et le certificat provisoire d'immatriculation.
Après vérification des pièces présentées à l'appui d'une demande d'immatriculation ou d'une demande de modification des données du certificat d'immatriculation, et dans l'attente de la réception de son certificat d'immatriculation, l'usager peut circuler pendant un mois sur le territoire national sous couvert de l'un des documents suivants :..........


La durée de validité du certificat provisoire d'immatriculation est d'un mois sauf dans les cas suivants :
a) Pour les véhicules de location courte durée, cette durée est de huit mois ;
b) Dans le cas d'un véhicule en attente de l'immatriculation diplomatique, la durée de validité du certificat provisoire d'immatriculation est de trois mois.
NOTA :


L'arrêté du 23 mars 2009 art. 1 I. ― Les dispositions du décret du 9 février 2009 susvisé et de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules entrent en vigueur le 15 avril 2009.[/i]



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Michel28
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Re: carte Grise

Message par Michel28 »

Bonjour
on voit bien que tu n'a pas été confronté au problème

les dates de validité ont changé du CPI (WW)
faut lire l'actualité et non les textes de loi non mis encore à jour
et ce sur le site qui va bien du gouvernement
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Actualites/Duree-de-validite-des-CPI-WW

En attendant que soit résolu le bug informatique détecté, et l'embauche de personnel (Doubler les effectifs, c'est pas rien)
pour traiter les dossiers en attente au CERT (bureau qui vérifie les dossiers télétransmissions avant validation CG et paiement CB)


Amicalement à tous - Adria Coral Suprême S 600 SC 2016 6.99M Fiat 130cv
GPS : Clarion NX502E 6.2 Pouces IGO Primo
2cv Charleston et sa remorque
Eviter les Aires entonnoirs râteau à fric automatisées sans personnel
restrictif de nos libertés de stationner dans les villes

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